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Publié par Jerome

Bonjour,

suite à ma lettre d'information de cette semaine, je remercie Frédéric de m'avoir indiqué que je n'avais pas communiqué sur la procédure d'instruction revue également pour les AT et MP.

je vous la transmets (document ci-dessous)

je n'avais pas pour habitude de traiter des aspects réglementaires. Si vous souhaitez que je développe cet aspect sur le blog, merci de me le faire savoir.

je ne pourrais pas le faire seul et cela serait possible uniquement avec votre collaboration.

belle fin de semaine.

Jérôme

circulaire applicable au 1er décembre 2019 - instruction des AT et MP régime général

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