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Publié par safetyfirst

Bonjour,

Dans mes lectures, j’ai pris connaissance ce WE d’un article relatif à un jugement suite à deux accidents du travail dans une même entreprise.

Le titre en était : Gravement blessés, ils défendent leur entreprise.

Deux accidents datant d’octobre 2014 et janvier 2015 avaient impliqué :

  • Un quinquagénaire qui s’était blessé au niveau de doigts de la main droite
  • Un apprenti, mineur, qui s’était fait prendre le bras dans les mâchoires d’une presse plieuse

Les deux salariés ont repris le travail dixit le chef d’entreprise « ils travaillent à nouveau pour nous, mais ils reviennent de loin ».

Après délibérations, la société est relaxée pour les faits de blessures involontaires et condamnée, en sursis à verser 2500€ d’amende à l’Etat.

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Cette conclusion va à contre-courant de ce que l’on trouve dans les jugements actuels d’autant plus que nous avons, au moment des faits, un apprenti mineur.

Il est intéressant de constater les différences que l’on eut avoir sur le territoire national quand il s’agit d’accident du travail ou de maladie professionnelle.

Selon le lieu, la taille de l’entreprise, les inspections du travail, les syndicats, et bien sûr les accidentés eux-mêmes, un sinistre corporel peut prendre des tournures très différentes au tribunal correctionnel.

Peut-être que le tournant tant craint de la judiciarisation à l’américaine ne verra pas le jour comme nous le craignions.

Je reste, encore plus à la lecture de cet article, convaincu que ce n’est pas la peur juridique qu’il convient d’agiter face à un dirigeant pour avancer en prévention.

Je pense aussi que la sensibilisation peut être améliorée lorsqu’un salarié dit que ce qui lui est arrivé n’est « qu’un simple accident ».

Un pour tous et tous pour un pourrait être la devise de la prévention partagée et agile.

Jérôme

Deux salariés s'opposent à un jugement trop lourd contre leur employeur suite à accident du travail.
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Henri 02/03/2017 12:11

Hello !

Pour bien comprendre et apprécier ce billet il faudrait pouvoir lire le jugement en question, plutôt que le seul titre d'un article de presse au sujet du jugement en question.

A+

Nadia DE LA ROCHERE 22/02/2017 09:54

Quel décision surprenante ! De mon expérience de juriste, il ne me semble pas avoir jamais vu un tel cas de figure. Ne perdons pas espoir...

jean 21/02/2017 22:20

Une situation que l'on rencontre parfois !